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Le responsable du traitement des données de compte est [Raison sociale], SIREN [•], [adresse], contact : [email]. Le Service AgenceOS est destiné à un usage professionnel (entreprises et travailleurs indépendants).
Données de compte (nom, email professionnel, organisation, pays), données de facturation, données d'usage techniques, et les données métier que le Client choisit d'importer ou de créer (clients, devis, factures, documents, etc.).
Fourniture du Service et exécution du contrat ; facturation et obligations légales ; sécurité et prévention des abus (intérêt légitime) ; amélioration du Service. Aucune donnée n'est vendue.
Pour les données de compte du Client, l'Éditeur agit comme responsable de traitement. Pour les données métier que le Client traite via le Service (ses propres clients), l'Éditeur agit comme sous-traitant, sur instruction du Client.
Le Service s'appuie sur des prestataires (hébergement, envoi d'emails, paiement, fournisseur de modèle d'IA) agissant pour le compte de l'Éditeur. Les contenus envoyés aux fonctions d'IA sont traités pour produire la réponse demandée. La liste des sous-traitants est disponible sur demande.
Les données sont conservées pendant la durée de l'abonnement, puis supprimées dans un délai raisonnable après la clôture du compte, sous réserve des durées légales (ex. facturation).
Conformément au RGPD : accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition. Le Client peut exporter ses données depuis ses paramètres et demander la suppression de son organisation. Pour exercer vos droits : [email].
Mots de passe chiffrés, secrets chiffrés au repos, cookies de session sécurisés, double authentification optionnelle, en-têtes de sécurité et journalisation des actions sensibles.
Pour toute question relative à vos données : [email]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.